Mentions lÉgales

En vigueur au 18/10/2023

 

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L’édition du Site est assurée par BELTIS, société à responsabilité limitée, au capital social de 40 000,00 €, dont le siège social est situé au 16 RUE DE LA VALLEE YART, 78640 SAINT-GERMAIN-DE-LA-GRANGE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 448 312 066 représentée par M Stephane PEREIRA agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.

Adresse e-mail : contact@beltis.net.

Le Directeur de la publication est : Didier VELTER

Numéro de TVA intracommunautaire : FR73448312066

ci-après l’ « Editeur » .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du site https://beltis.net est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

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